Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE.AT DASSAULT AUTOMATISMES ET TELECOMMUNICATIONS
DASSAULT AUTOMATISMES ET TELECOMMUNICATIONS, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1688496
Date de dépôt :
22/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/08/2001
DE.AT DASSAULT AUTOMATISMES ET TELECOMMUNICATIONS de DASSAULT AUTOMATISMES ET TELECOMMUNICATIONS

Présentation de la marque DE.AT DASSAULT AUTOMATISMES ET TELECOMMUNICATIONS

Déposée le 22 août 1991 par la Société Anonyme (SA) DASSAULT AUTOMATISMES ET TELECOMMUNICATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DE.AT DASSAULT AUTOMATISMES ET TELECOMMUNICATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DASSAULT AUTOMATISMES ET TELECOMMUNICATIONS domicilié(e) Z.I. Les Gâtines - 9, rue Elsa Triolet, 78370 PLAISIR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque DE.AT DASSAULT AUTOMATISMES ET TELECOMMUNICATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1688496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE.AT DASSAULT AUTOMATISMES ET TELECOMMUNICATIONS est expirée depuis le 22 août 2001.

DASSAULT AUTOMATISMES ET TELECOMMUNICATIONS a également déposé les autres marques suivantes : FX 21 , AXEVIA , DAX 400 , ISIA , EASY-CLICK , FPX , TWIG , TURBOFILE , ARTEMA , WEBCABLE


DASSAULT AUTOMATISMES ET TELECOMMUNICATIONS, (Société Anonyme) - Z.I. Les Gâtines - 9, rue Elsa Triolet, 78370 PLAISIR - France


CABINET NETTER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres).Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Ordinateurs, logiciels;calculateurs, mémoires d'ordinateurs, supports magnétiques et optiques de mémoire pour ordinateurs.Equipements de connexion à des ordinateurs, bus, périphériques d'ordinateurs, imprimantes.Systèmes de sécurité informatique.Equipements électroniques pour usage civil.Antennes, émetteurs et récepteurs, convertisseurs, répondeurs.Systèmes enregistreurs pour aéronefs, systèmes de guidage et de navigation pour aéronefs, systèmes de contrôle de vol automatique, appareils pour contrôler les paramètres de vol, indicateurs automatiques d'altitude;systèmes informatiques de bord et calculateurs de bord pour aéronefs, matériels d'essais en vol.Systèmes de guidage pour engins balistiques.Equipements électroniques pour applications spatiales, pour satellites et pour stations au sol.Equipements de repérage, de détection et de contrôle, de cartographie.Appareils de test et de mesure;appareils et équipements de télémesure.Equipements de télévision, installations de télévision en circuit fermé;appareils et équipements pour le traitement de l'information et de l'image.Appareils et instruments d'alerte et de contrôle du feu, alarme.Matériels électroniques de comptage, de gestion et d'identification de mobiles, systèmes électroniques de régularisation du trafic, appareils de conduite automatique et de guidage des véhicules.Appareils électroniques pour les transactions financières, bancaires, commerciales, pour le traitement de titres de transport, pour le contrôle d'accès;guichets automatiques, terminaux pour des systèmes de gestion, terminaux de points de vente.Equipements électro-mécaniques et électroniques de traitement de pièces de monnaie, de jetons, de billets de banque, de cartes à piste magnétique ou a mémoire électronique, de chèques, de titres-papier, d'imprimés.Equipements et instruments électroniques de téléphonie et de télécommunications, équipements électroniques pour systèmes de radio-communication.Automates, robots électroniques, équipements de télécommande.Equipements de cryptographie, de chiffrement, de déchiffrement;équipements de signature et de certification par codage.Circuits électroniques, circuits intégrés hybrides et monolithiques, boîtiers pour circuits électroniques, traversées électriques pour de tels boîtiers.Equipements d'alimentation électrique;équipements de connexion électrique, électromagnétique et optique.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques;matériel de suture.Organes humains et animaux artificiels.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Armes à feu;munitions et projectiles;explosifs;feux d'artifices.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Agences de presse et d'informations.Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques.Télescription.Transmission de messages, télégrammes.Exploitation de brevets, dessin industriel, essai de matériaux, prospection, travaux du génie (pas pour la construction), étude de projets (sans rapport avec la conduite des affaires), travaux d'ingénieurs, laboratoires, location d'appareils distributeurs.Imprimerie. Programmation pour ordinateurs, service et ingénierie informatiques, conception et développement de systèmes spécialisés d'informatique et de télécommunication

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.